La garantie de la pureté de l’or dans un bijou ou sur un lingot est assurée par des poinçons divers. Ces derniers ont aussi comme fonction la protection des consommateurs contre d’éventuels aléas. Comme les poinçons d’or sont d’une telle importance, il y a lieu de jeter un coup d’œil sur leur histoire.
Les poinçons avant la Révolution française
L’idée de contrôle des pièces d’orfèvrerie remonte en 1275, année où Philippe le Hardi demanda d’apposer un poinçon sur chacune d’elles. Ce n’est que quatre siècles plus tard, plus précisément en 1672, qu’une réglementation nationale en sa faveur vit le jour. Différents poinçons de l’or apparurent à l’occasion : poinçons de maître, de jurande, de charge, de décharge et de recense. L’apposition du poinçon de maître revient à l’orfèvre lui-même, elle se déroule lors de la première réalisation de l’ouvrage. C’est au fermier général d’insculper le poinçon de charge, il symbolise l’engagement de paiement de taxes par l’orfèvre. Par ailleurs, en 1750 apparut le poinçon de reconnaissance, dont la finalité consiste à rappeler les rajouts de pièces.
Les poinçons au temps de la Révolution
La Révolution française du 18e siècle a apporté des modifications quant à cette réglementation concernant les pièces d’orfèvrerie. En effet, en 1798, certains poinçons ont été abolis pour céder la place à d’autres, plus simples. Les poinçons de charge, de jurande et de décharge furent supprimés au profit des poinçons de titre et de garantie. Le poinçon de titre constitue une sorte de garantie relative à la qualité du métal formant la pièce proprement dite. Le poinçon de garantie garde les mêmes fonctions que le poinçon titre sauf qu’il offre moins de garanties. À cette époque de l’histoire, seuls les poinçons de maître et l’un des deux poinçons titre ou garantie étaient nécessaires.
Les poinçons modernes
La mise en service des poinçons moderne date du 10 mai 1838. Après cette date, la France, n’a retenu que les poinçons de maître et de garantie. Pour les apposer sur les ouvrages fabriqués en métaux précieux, l’État a donné carte blanche à des bureaux de garantie. Ces derniers étant répartis dans diverses régions de l’Hexagone et ils restent sous la houlette des Monnaies et Médailles. À noter toutefois que l’apposition des poinçons 24 carats revient au Bureau de Garantie de Paris. Citons également l’existence de la loi du 9 novembre 1797 qui régit le titre pour l’or, l’argent et le platine. D’amples informations concernant ces dispositions restent accessibles dans l’article 553 bis du Code général des Impôts.
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